Normes éthiques : Code de conduite des fabricants et conditions de travail

Nous prenons l’éthique au sérieux en se fournissant de produits sans sweatshop et garanti sans travail des enfants. Tous nos t-shirts utilisent du coton issu de commerce équitable fabriqué aux États-Unis, y compris même nos t-shirts réguliers. Les conditions de travail du fabricant sont étroitement surveillées par un code de conduite transparent et des audits indépendants réguliers.

Certifications de commerce équitable

Tous nos produits, même ceux importés, sont approuvés par différentes certifications indépendantes de commerce équitable et pratiques éthiques, telles que :

Les vêtements sont aussi approuvés éco-responsable par Oeko-Tex Certification Class 100

      

Code de Conduite et lignes directrices éthiques des fabricants

Notre partenaire de fabrication exclusif, défini comme SPRD, Inc dans le texte suivant, est une entreprise contractée par la boutique pour fournir des vêtements et des produits sur les quels imprimer.

SPRD, Inc demande à tous ses fabricants de signer un contrat de «Code de Conduite Éthique» afin d’assurer des conditions de production équitables et des normes éthiques humaines dans les usines. Cela comprend entre autres, les normes du travail, l’absence totale de travail des enfants et la garantie d’un paiement équitable. Pour assurer ces normes, notre partenaire travaille avec des fournisseurs qui signent le code de conduite de manière obligatoire ou fournissent des assurances équivalentes. En outre, notre partenaire travaille à recueillir des informations détaillées sur les conditions de production du fournisseur, telles que les rapports de vérification, des inspections et un suivi.

Ce partenariat avec une entreprise spécialisée dans l’industrie du vêtement permet à la coopérative de s’assurer que l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement est étroitement surveillée pour prévenir les problèmes éthiques et les assurer de bonnes conditions de travail

Tous les fabricants des produits vendus sur ce site respectent ce code de conduite, même nos t-shirts importés moins chers. Ce code de conduite s’applique aux partenaires contractuels ainsi qu’à leurs filiales.

 

Code de conduite de nos partenaires contractuels

Le code de conduite suivant contribue à garantir des conditions de travail décentes dans le monde entier. Les partenaires contractuels de la société SPRD Inc, nommée ci-après SPRD, sont tenus de signer ce code de conduite et de le respecter, ou de fournir un document équivalent.

1. Domaine d’application

Ce code de conduite vaut pour la boutique, les partenaires contractuels de la société SPRD et ses filiales.

2. Respect des lois

Les partenaires contractuels ont pour obligation de respecter les prescriptions légales nationales et internationales, en particulier les lois sociales et les lois du travail. Ils doivent également respecter le code de conduite qui établit les règles de base concernant le travail et la vie sociale, basées sur les conventions OIT (Organisation Internationale du Travail), la déclaration des Droits de l’Homme des Nations Unies, les conventions des Nations Unies sur les droits des enfants et l’élimination de toute forme de discrimination envers les femmes, ainsi que les lignes de conduites de l’OCDE (Organisation de Coopération et de Développement Economiques) pour les entreprises internationales.

Le code de conduite de la société SPRD définit seulement les règles de base à respecter pour assurer la protection des employés. Si certaines clauses de ce code de conduite traitent du même sujet que la législation nationale ou internationale et/ou les standards industriels, la loi la plus stricte fait foi.

3. Information et communication

Les partenaires contractuels ont pour obligation de mettre le code de conduite de SPRD à disposition de tous leurs employés, en consultation libre dans leur langue respective et pour les zones de travail concernées. Lorsque le partenaire contractuel fait appel à un tiers (producteur, sous-traitant, etc.) pour exécuter la commande, il est obligé a son tour de faire respecter le code dans le cadre de leur partenariat.

Le partenaire doit nommer un interlocuteur chargé des questions concernant l’application et l’observation du code de conduite.

4. Inspection et contrôle

Les partenaires acceptent le fait que des contrôles ayant pour but de vérifier le respect du minimum requis et des règles de base stipulés dans le code de conduite puissent être effectués, et cela sans avertissement préalable. Ceux-ci pourront être effectués par des employés de SPRD ou par des organisations indépendantes.

5. Normes de base

a) Temps de travail
Une semaine de travail comprend tout au plus 48 heures ainsi qu’un maximum de 12 heures supplémentaires. Tous les employés ont droit au minimum à une journée libre par semaine. Les heures supplémentaires sont rémunérées en accord avec les conventions juridiques des différents secteurs professionnels en vigueur dans la région, et en adoptant le tarif plus élevé.

Sont en vigueur les conventions IOT 1 et 14.

b) Interdiction du travail d’enfants
Les salariés doivent au minimum être âgés de 15 ans et doivent être libérés de l’obligation scolaire. Le travail des enfants, ainsi que le recours à des enfants pour une prestation de services sont interdits. Le travail des enfants est défini soit par les conventions des Nations Unies soit par les conventions nationales, sachant que c’est la convention la plus stricte qui sera appliquée.

Sont en vigueur les conventions IOT 79, 138, 142 et 182 ainsi que la recommandation IOT 146.

c) Travail forcé
Toute activité doit être basée sur le volontariat et être en accord avec les lois et procédés nationaux. SPRD ne tolère en aucun cas le travail forcé, la servitude pour dettes ou l’esclavage.

Les papiers d’identité des employés ne peuvent pas être conservés par l’employeur. L’employeur ne peut pas les empêcher de s’éloigner du lieu de travail.
Sont en vigueur les conventions IOT 29 et 105.

d) Pas de travail dans les centres de rétention
Le travail en milieu pénitencier n’est pas autorisé.

e) Égalité de traitement
Tous les employés doivent être traités équitablement et selon le principe d’égalité. Cela veut dire qu’aucun employé ne peut être désavantagé ou favorisé par son origine ethnique, sa religion, son âge, son milieu social, son orientation politique, son sexe, son orientation sexuelle ou sa position dans l’entreprise.

Sont en vigueur les conventions IOT 100, 111, 143, 158 et 159.

f) Dignité sur le lieu de travail
La dignité de l’Homme est inviolable et doit, de ce fait, obligatoirement être respectée sur le lieu de travail. Le travail forcé, le harcèlement, les pressions psychologiques ou corporelles abusives, ainsi que des méthodes disciplinaires ou sanctions humiliantes sont formellement interdits.

g) Contrat de travail
Les employés doivent obtenir un contrat écrit comme preuve d’embauche. Celui-ci doit contenir au moins les informations suivantes : nom de l’employé, date de naissance, lieu de naissance, adresse, activité, date d’embauche, nombre d’heures convenues, rémunération et autres services, période d’essai (si applicable), droit de vacances, conditions de démission (par l’employé ; par l’employeur), date et signature ou empreinte du pouce de l’employé ainsi que celles de l’employeur.

En cas d’analphabétisme, le contrat doit être énoncé à haute voix. Ce fait doit être signalé par écrit.

h) Rémunération
Le salaire doit satisfaire les besoins de base de l’employé et ne doit en aucun cas être inférieur au revenu minimum stipulé par la loi du pays. Les employés doivent pouvoir bénéficier de tous les avantages qui leur sont attribués selon le droit national, comme par exemple, la sécurité sociale, les primes pour les heures supplémentaires et les congés payés. Les retenues sur salaires illégales et injustifiées, ainsi que les retenues comme mesures de discipline sont inadmissibles. Les salaires sont à verser selon les procédés locaux habituels.

Sont en vigueur les conventions IOT 26 et 131.

i) Sécurité au travail 
La sécurité de l’employé sur le lieu de travail doit être garantie à tout moment. Il est du devoir de l’employeur de garantir une telle sécurité. Il le fera en respectant au minimum les lois sur la sécurité au travail en vigueur dans le pays.

Il en est de même pour les lois concernant la manipulation de substances dangereuses pour la santé. L’utilisation de produits chimiques dangereux qui laissent des résidus et qui causent des dommages corporels est interdite.

Les mêmes principes de sécurité sont valables pour les conditions de travail en ce qui concerne le niveau sonore, le feu, l’hygiène et l’aération, entre autres, ainsi que pour les logements des employés, lorsque ces derniers sont mis à disposition par l’employeur. De même, la possibilité de premier secours ainsi que des plans d’urgence/évacuation doivent être opérationnels. En outre, toutes les lois sur la protection de l’environnement doivent être respectées.

j) Liberté d’association
Le droit de liberté d’association attribué aux employés ne peut pas être limité. Ils ont en particulier le droit de création et d’appartenance aux syndicats ou autres organisations pour le droit du travail ainsi que le droit de participer aux actions collectives, organisées en accord avec les lois locales.

Sont en vigueur les conventions IOT 87, 98, 135 et 154, ainsi que la recommandation IOT 143.

La société SPRD, Inc. part du principe que les clauses ci-contre seront respectées par tous les partenaires, employés, filiales et autres tiers concernés.

Les obligations résultant de ce code de conduite ne peuvent pas être contournées en ayant recours au travail contractuel, programmes de formation factices ou autres mesures comparables. Sont surtout compris dans les programmes de formation factices les activités qui ne permettent aucune évolution des connaissances et des aptitudes des employés.

La société SPRD, Inc. se réserve le droit de résilier le partenariat en cas d’infraction. Cependant, le but premier de ce partenariat est de se pencher ensemble sur les problèmes qui peuvent apparaître et, en cas d’infraction, de travailler ensemble à l’amélioration de la situation.

Nous, les signataires, certifions avoir lu et compris le code de conduite de SPRD et nous nous engageons à nous conformer aux obligations supplémentaires qui en résultent.

Section pour l’entreprise signataire:
Lieu, date, tampon de l’entreprise, signature, nom et statut du signataire

Source: SPRD, Inc. Code of Conduct for Contractual Partners [1] [2]

 

Pays d’origine des produits

Tous nos vêtements sont imprimés, emballés et expédiés à partir des États-Unis.

Nous proposons généralement deux types d’options de fabricants de produits: soit importé ou produit localement. Les t-shirts les plus éthiques sont bien sûr les produits locaux, mais l’inconvénient est le prix premium. Cependant, nous comprenons que la plupart de nos clients de la classe ouvrière ont un budget limité et préfèrent parfois l’option la moins chère disponible. C’est pourquoi nous donnons le choix entre deux options et nous proposons également des t-shirts réguliers à 15$, mais nous nous assurons toujours d’utiliser toujours les fabricants parmi les plus éthiques dans l’industrie du vêtement importé.

Les marques que nous utilisons dépendent de la disponibilité et d’autres facteurs, nous ne pouvons donc pas fournir tous les détails sur chaque fabricant et l’origine des produits dans cette F.A.Q. mais vous pouvez nous contacter pour obtenir des informations spécifiques.

 

Tous nos t-shirts sont fabriqués avec du cotton produit aux États-Unis

Fair tradeLa vaste majorité du cotton utilisé pour fabriquer nos t-shirts est produit aux États-unis, incluant même nos t-shirts standards. Les agriculteurs de coton aux États-Unis sont tenus de se conformer aux lois et aux réglementations rigoureuses en vigueur aux États-Unis. Ces réglementations sont probablement parmi les plus rigoureuses dans l’industrie mondiale de la culture du coton. Elles offrent aux travailleurs un environnement de travail éthique et, puisque le coton est réglementé en tant que culture vivrière, les conditions de santé et sécurité dans les lieux de travail reflètent celles qui prévalent dans la culture des autres aliments qui se retrouvent sur notre table.

Le coton cultivé aux États-Unis, en tant que culture vivrière et plante à fibres, est réglementé par le U.S. Department of Agriculture (USDA), le U.S. Environmental Protection Agency (EPA) et les normes de l’Administration de la santé et de la sécurité au travail (OSHA). Il s’agit donc de la meilleure combinaison de qualité et de valeur pour les produits fabriqués à partir de coton ou de mélanges de coton. Sous l’égide du National Cotton Council (NCC), de l’USDA et de nombreuses autres organisations, les agriculteurs américains ont continuellement réduit leur impact environnemental en améliorant constamment leurs pratiques agricoles.

Sous l’égide de l’USDA, du NCC et de diverses autres organisations, les cultivateurs de coton aux États-Unis ont établi des partenariats avec l’industrie et le milieu universitaire afin de développer et de mettre en place de nombreuses pratiques et technologies de conservation agricole. Ces technologies ont permis de réduire de façon significative l’impact environnemental.

Les variétés de semences ont augmenté le rendement des productions tout en réduisant la consommation d’eau et d’énergie, l’utilisation des terres et la fréquence et l’intensité de l’utilisation de produits chimiques. Les pratiques de conservation agricoles et les systèmes de pointe utilisés pour la surveillance des sols ont entraîné une réduction de l’érosion des sols et des impacts résiduels sur l’environnement. De plus, les systèmes de localisation GPS et de livraison, qui sont de plus en plus perfectionnés, permettent aux agriculteurs d’être plus efficaces au moment de la plantation, de la fertilisation et de la récolte, entraînant une réduction des émissions de gaz à effet de serre et de l’impact environnemental sur les sols et les écosystèmes avoisinants.

 

Voici quelques faits à propos du coton américain :

– Dans son ensemble, l’industrie du coton américain procure un emploi à plus de 126 000 personnes, dont les fermes produisent pour une valeur dépassant les 3,5 milliards de dollars. L’impact économique de l’ensemble de l’industrie du coton américain est estimé à plus de 21 milliards de dollars.

– Le coton américain est un produit réglementé à la fois à titre de culture vivrière et de plante à fibres par les organismes américains de réglementation (la USDA, la USEPA et la FDA). Il est donc assujetti aux normes environnementales rigoureuses qui s’appliquent aux producteurs d’aliments.

– Les producteurs de coton américains offrent des conditions de travail éthiques et sécuritaires, qui respectent les droits octroyés aux travailleurs en vertu des lois et réglementations du droit américain et des normes de l’OSHA.

– Le coton américain est une plante qui résiste bien à la chaleur et à la sécheresse, pour laquelle les deux tiers des superficies cultivées ne nécessitent aucune irrigation outre les précipitations.

– Les deux tiers des producteurs américains ont recours à des méthodes culturales de conservation du sol qui permettent de préserver environ 907 millions de tonnes métriques de sol chaque année et d’épargner plus d’un milliard de litres de combustible de tracteur. Les méthodes culturales de conservation du sol diffèrent du travail du sol classique.  Elles réduisent l’érosion du sol et, par conséquent, les pertes de nutriments. Elles augmentent aussi l’humidité du sol et sa teneur en matières organiques.

– La culture du coton américain a un bilan de fixation de GES net positif. Cela signifie que la fibre, les plantes et le sol absorbent davantage de GES que n’en émet l’ensemble du cycle de culture, de la préparation des champs à la récolte.

 

Sources: [1][2][3]

 

Nous boycottons le cotton d’Uzbekistan

Chaque année, le gouvernement de l’Ouzbékistan, l’un des plus grands exportateurs de coton au monde, oblige plus de 1 million de citoyens ouzbeks à quitter leurs emplois réguliers et à aller récolter le cotton pendant des semaines dans des conditions pénibles et dangereuses. Certains sont même morts de chaleur extrême et d’accidents dans les champs.

La vaste majorité du coton utilisé par nos fabricants de t-shirts provient des États-Unis. Malgré tout, notre partenaire demande à tous ses fournisseurs de confirmer, par l’entremise d’une déclaration signée, qu’ils n’utilisent pas ou ne se procurent pas des fibres de coton provenant de l’Ouzbékistan.

En 2013, notre fabricant de t-shirt a réalisé une évaluation de la traçabilité du coton dans la chaîne de production afin de s’assurer que le coton, le fil de coton ou les produits fournis ne contiennent pas de coton provenant de l’Ouzbékistan. Les fournisseurs qui ont été inclus dans cette évaluation ont été choisis en fonction de nombreux facteurs de risque, incluant leur proximité à l’Ouzbékistan et la quantité de fil de coton achetée par le manufacturier ou par les sous-traitants qui fabriquent les vêtements. Ces évaluations sont effectuées par une tierce partie depuis 2014.

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Sources: [1] – [2][3]

 

Respect de l’environnement

Pour connaitre les détails de nos politiques éco-responsables, veuillez vous référer à cet article: 
Boutique éco-responsable – engagements environnementaux et utilisation d’encres naturelles

Publié le: 15/09/2017 Mise-à-jour: 26/09/2017